Séance du Conseil Municipal du 20 mai 2025
Numéro 01/062025
Objet : Approbation du rapport de la CLETC du 12 mai 2025 relatif au transfert de la piste d'athlétisme.
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 02/062025
Objet : Réglement intérieur et tarifs des services périscolaires.
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 03/062025
Objet : Autorisation de signature de l'avenant à la convention d'accueil intercommunal au centre de loisirs sans hébergement de Saint-Jacques-sur-Darnétal.
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 04/062025
Objet : Autorisation de signature de l'avenant à la convention d'accueil intercommunal au centre de loisirs sans hébergement de Saint-Jacques-sur-Darnétal.
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 05/062025
Objet : Autorisation de signature de l'avenant à la convention d'accueil intercommunal au centre de loisirs sans hébergement de Préaux.
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 06/062025
Objet : Autorisation de signature de l'avenant n°2 de mise à disposition du bassin.
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 07/062025
Objet : Acquisition de parts sociales dans la société publique locale "ALTERN - Agence Locale de la Transition Energétique Rouen Normandie".
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 08/062025
Objet : Demande de subvention - Département - soutien l'animation en bibliothèque
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Téléchargez la liste des délibérations du Conseil municipal du 10 juin 2025
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Téléchargez les dates à retenir pour juin - septembre 2025
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