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Liste des délibérations du Conseil municipal du 17 octobre 2023

Ecrit referent le

Séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2023

Numéro 01/102023

Objet : Action de solidarité avec le Maroc et la Lybie - versement au Fonds d'action extérieure des collectivités territoriales
(FACECO) - autorisation

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 02/102023

Objet : Demande de subvention - Département - Installation systèmes d'éclairage performants dans les bâtiments publics

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 03/102023

Conseil municipal du 17 octobre 2023 - Ordre du jour

Ecrit referent le

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du Conseil municipal du mardi 17 octobre, prévu à la mairie à 19h00.

Vous êtes conviés avant le début du conseil, si vous le souhaitez, à l'hommage qui sera rendu aux victimes de l'attentat perpétré dans un établissement scolaire d'Arras, vendredi 13 octobre.

 

Parc à vélo Lovélo stationnement 🚲

Ecrit referent le

Pour compléter le service Filo'r, un parc à vélo sécurisé Lovélo stationnement vélos de 6 places, a été installé, au niveau du parking de l'école maternelle Les Emouquets.

Il est dès à présent accessible grâce à la création d'un compte sur l'application Lovélo Stationnement à télécharger (ou via le site web) qui permettra d'ouvrir et de fermer la porte de l'abri via une serrure numérique.

Liste des délibérations du Conseil municipal du 4 juillet 2023

Ecrit referent le

Séance du Conseil Municipal du 4 juillet 2023

Numéro 01/072023

Objet : Enquête publique - Projet d'élaboration du Plan de Protection
Approuvée de l'Atmosphère Vallée-de-Seine 2023-2027 - Avis

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 02/072023

Objet : Groupement de commandes - Marché de prestations de
Approuvée transport de personnes à destination d'équipements sportifs
et culturels et de loisirs - Autorisation de signature

Ordre du jour du Conseil municipal du 4 juillet 2023

Ecrit referent le

Réunion du Conseil municipal du 4 juillet 2023

À la salle du conseil de la mairie à 19h00

Ordre du jour

  1. Projet d’élaboration du Plan de Protection de l’Atmosphère Vallée- de-Seine 2023-2027 - Avis

  2. Groupement de commandes – Marché de prestations de transport de personnes à destination d’équipements sportifs et culturels et de loisirs – Autorisation de signature

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 mai 2023

Ecrit referent le

Séance du Conseil Municipal du 16 mai 2023

Numéro 01/052023

Objet : Versement à la coopérative scolaire des écoles

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 02/052023

Objet : Subvention exceptionnelle à l'école élémentaires - sorties scolaires

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 03/052023

Objet : Règlement intérieur et tarifs des services périscolaires

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 mai 2023

Ecrit referent le

Réunion du Conseil Municipal du 16 mai 2023

À la salle du conseil de la mairie à 19h15

Ordre du jour

  1. Versement à la coopérative scolaire des écoles

  2. Subvention exceptionnelle à l’école élémentaire- sorties scolaires

  3. Règlement intérieur et tarifs des services périscolaires

  4. Demande de subvention – Fonds d’Aide aux Communes pour l’Investissement local (FACIL)-Métropole Rouen Normandie – Végétalisation de la cour des écoles

Procès verbal du Conseil Municipal du 28 février 2023

Ecrit referent le

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2023

Numéro 01/042023

Objet : Approbation du compte administratif de l'exercice 2022 - budget ville

Décision du CM : Approuvée

Numéro 02/042023

Objet : Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2022 - Budget ville

Décision du CM : Approuvée

Numéro 03/042023

Objet : Affectation du résultat fonctionnement de l'exercice 2022 - budget ville

Inauguration de la boucle de randonnée Ronches Robec

Ecrit referent le

Samedi 18 mars 2023 a eu lieu l'inauguration du sentier de randonnée Ronches Robec, une balade champêtre de 8,6 km sécurisée.

Durant cette ballade, les promeneurs pourront y découvrir un sentier aménagé à travers les communes de Roncherolles-sur-le-Vivier, Fontaine-sous-Préaux et Saint-Martin-du-Vivier, avec une diversité de paysages.