Conseil municipal du 17 septembre 2024 - Ordre du jour

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Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du Conseil municipal du mardi 17 septembre, prévu à la mairie à 19h00.

Ordre du jour

  1. Avenant n°1 - Marché de végétalisation de la cour des écoles - Lot 4 construction d'un préau.

  2. Autorisation de signature - convention financière - effacement des réseaux - rue de Bimare - Impasse du Mont-Briseuil.

  3. Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture d'énergie et services associés en matière d'efficacité énergétique.

  4. Parcelle A1 201 : Désaffectation puis reclassement du domaine public communal d'une emprise de terrain enherbée pour 38 m2 - cession à titre gratuit, à Monsieur Ha-Ngoc Fabrice et Madame Valadaud Rachel.

  5. Questions diverses.

Téléchargez l'ordre du jour du Conseil municipal du 17 septembre 2024 en pdf.

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