Séance du Conseil Municipal du 9 avril 2024
Numéro 01/042024
Objet : Approbation du compte administratif de l'exercice 2023- budget vile
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 02/042024
Objet : Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2023- Budget
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 03/042024
Objet : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 20 Approuvée - budget vile
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 04/042024
Objet : Budget primitif 2024 - Commune
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 05/042024
Objet : Fixation des taux communaux des taxes foncières pour l'année 2024
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 06/042024
Objet : Règlement intérieur et tarifs des services périscolaires
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 07/042024
Objet : Versement à la coopérative scolaire des collèges de Darnétal - Entente intercommunale des collèges de Darnétal
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Téléchargez la liste des délibérations du Conseil municipal du 9 avril 2024
Document PDF - Taille 59 ko
Téléchargez les dates à retenir pour avril-mai 2024
Document PDF - Taille 94 ko