Séance du Conseil Municipal du 16 mai 2023
Numéro 01/052023
Objet : Versement à la coopérative scolaire des écoles
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 02/052023
Objet : Subvention exceptionnelle à l'école élémentaires - sorties scolaires
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 03/052023
Objet : Règlement intérieur et tarifs des services périscolaires
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 04/052023
Objet : Demande de subvention - Fonds d'Aide aux Communes pour l'Investissement local (FACIL) - Metropole Rouen Normandie - Végétalisation de la cour des écoles
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 05/052023
Objet : Versement à la coopérative scolaire des collèges de Darnétal - Entente intercommunale des collèges de Darnétal
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 06/052023
Objet : Autorisation de signature de l'avenant n°3 à la convention de l'entente intercommunale des collèges
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 07/052023
Objet : Demande de subvention - Département - Installation de systèmes d'éclairage performants dans les bâtiments publics
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 08/052023
Objet : Décision modificative n°1 - Budget principal
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 09/052023
Objet : Délibération portant désignation des référents déontologiques des élus
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 10/052023
Objet : Dénonciation de la convention de portage des repas avec la commune de Darnétal
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Téléchargez la liste des délibérations du Conseil municipal du 16 mai 2023. - Document PDF - 76 ko
Téléchargez les dates à retenir - Document PDF - 132 ko