Nos actualités

Ordre du jour du Conseil municipal du 4 juillet 2023

Ecrit referent le

Réunion du Conseil municipal du 4 juillet 2023

À la salle du conseil de la mairie à 19h00

Ordre du jour

  1. Projet d’élaboration du Plan de Protection de l’Atmosphère Vallée- de-Seine 2023-2027 - Avis

  2. Groupement de commandes – Marché de prestations de transport de personnes à destination d’équipements sportifs et culturels et de loisirs – Autorisation de signature

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 mai 2023

Ecrit referent le

Séance du Conseil Municipal du 16 mai 2023

Numéro 01/052023

Objet : Versement à la coopérative scolaire des écoles

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 02/052023

Objet : Subvention exceptionnelle à l'école élémentaires - sorties scolaires

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 03/052023

Objet : Règlement intérieur et tarifs des services périscolaires

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 mai 2023

Ecrit referent le

Réunion du Conseil Municipal du 16 mai 2023

À la salle du conseil de la mairie à 19h15

Ordre du jour

  1. Versement à la coopérative scolaire des écoles

  2. Subvention exceptionnelle à l’école élémentaire- sorties scolaires

  3. Règlement intérieur et tarifs des services périscolaires

  4. Demande de subvention – Fonds d’Aide aux Communes pour l’Investissement local (FACIL)-Métropole Rouen Normandie – Végétalisation de la cour des écoles

Procès verbal du Conseil Municipal du 28 février 2023

Ecrit referent le

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2023

Numéro 01/042023

Objet : Approbation du compte administratif de l'exercice 2022 - budget ville

Décision du CM : Approuvée

Numéro 02/042023

Objet : Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2022 - Budget ville

Décision du CM : Approuvée

Numéro 03/042023

Objet : Affectation du résultat fonctionnement de l'exercice 2022 - budget ville

Inauguration de la boucle de randonnée Ronches Robec

Ecrit referent le

Samedi 18 mars 2023 a eu lieu l'inauguration du sentier de randonnée Ronches Robec, une balade champêtre de 8,6 km sécurisée.

Durant cette ballade, les promeneurs pourront y découvrir un sentier aménagé à travers les communes de Roncherolles-sur-le-Vivier, Fontaine-sous-Préaux et Saint-Martin-du-Vivier, avec une diversité de paysages.

Procès verbal du Conseil Municipal du 22 novembre 2022

Ecrit referent le

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 janvier 2023

Numéro 01/012023

Objet : Adhésion contrat groupe assurances statutaires

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Numéro 02/012023

Objet : Décision modificative n°1

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Numéro 03/012023

Objet : Fonds d'Aide aux Jeunes 2022

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Numéro 04/012023

Procès verbal du Conseil Municipal du 13 septembre 2022

Ecrit referent le

Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022

À partir de ce 1er juillet 2022, les actes pris par les communes font l’objet d’une publication sous forme électronique.

Dans ces communes, l’obligation de tenir un recueil des actes administratifs est supprimée.

Le compte rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 novembre 2022

Ecrit referent le

Le prochain conseil municipal se déroulera le 22 novembre 2022, à la salle du conseil de la mairie à 19h00.

Ordre du jour

  1. Versement don à l'association chiens guides d'aveugles
  2. Convention d'accueil intercommunal au centre de loisirs sans hébergement de Darnétal - autorisation de signature
  3. Convention liée au marché de fourniture de prestation de services de restauration collective - Société Convivio
  4. Questions diverses