Ordre du jour du Conseil municipal du 4 juillet 2023

Réunion du Conseil municipal du 4 juillet 2023

À la salle du conseil de la mairie à 19h00

Ordre du jour

1. Projet d’élaboration du Plan de Protection de l’Atmosphère Vallée- de-Seine 2023-2027 - Avis

2. Groupement de commandes – Marché de prestations de transport de personnes à destination d’équipements sportifs et culturels et de loisirs – Autorisation de signature

3. Convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture et le transport de fondants routiers en vrac et en sacs – Autorisation de signature

4. Passage référentiel M57

5. Modification des tarifs de location des salles communales

6. SCIC Ceinture Verte de Rouen

7. Versement à la coopérative scolaire de l’école maternelle - spectacle de Noël

8. Coopératives scolaires – modification du compte

9. Organisation dérogatoire du temps scolaire

10.  Subvention attribuée aux familles pour les voyages scolaires des collégiens

11. Tarif de location des jardins familiaux

12. Questions diverses

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