Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 janvier 2023

Numéro 01/012023

Objet : Adhésion contrat groupe assurances statutaires

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Numéro 02/012023

Objet : Décision modificative n°1

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Numéro 03/012023

Objet : Fonds d'Aide aux Jeunes 2022

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Numéro 04/012023

Retrouvez ci-dessous la délibération du conseil métropolitain du 12 décembre 2022 concernant l'arrêt projet et le bilan de la concertation du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi).

Délibération du 12 décembre 2022 - Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)

Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022

À partir de ce 1er juillet 2022, les actes pris par les communes font l’objet d’une publication sous forme électronique.

Dans ces communes, l’obligation de tenir un recueil des actes administratifs est supprimée.

Le compte rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.

Le prochain conseil municipal se déroulera le 22 novembre 2022, à la salle du conseil de la mairie à 19h00.

Ordre du jour

1. Versement don à l'association chiens guides d'aveugles
2. Convention d'accueil intercommunal au centre de loisirs sans hébergement de Darnétal - autorisation de signature
3. Convention liée au marché de fourniture de prestation de services de restauration collective - Société Convivio
4. Questions diverses

Retrouvez ci-dessous le compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2022

CR du Conseil Municipal du 31 mai 2022

Retrouvez ci-dessous le compte-rendu du Conseil Municipal du 03 mai 2022

CR du Conseil Municipal du 03 mai 2022