Liste des délibérations du Conseil Municipal du 4 février 2025

Ecrit referent le

Séance du Conseil Municipal du 4 février 2025

Numéro 01/022025

Objet : Solidarité avec la population de Mayotte.

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 02/022025

Objet : Demande de FAA (Fonds d'Aide à l'Aménagement) - construction d'un columbarium au cimetière.

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 03/022025

Objet :  Demande de subvention - DETR - Construction d'un columbarium au cimetière.

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 04/022025

Objet : Demande de FAA (Fonds d'Aide à l'Aménagement) - Travaux dans les logements communaux.

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 05/022025

Objet : Demande de FAA (Fonds d'Aide. à l'Aménagement) - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage friche.

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 06/022025

Objet : Demande de FAA (Fonds d'Aide à l'Aménagement) - Achat de matériels pour le Plan Communal de Sauvegarde.

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 07/022025

Objet : Urbanisme - Convention de prestation de services pour expérimenter l'instruction des actes relatifs à l'affichage extérieur par la Direction de l'Urbanisme Réglementaire de la Métropole Rouen Normandie.

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 08/022025

Objet : Demande FACIL Culture - Achat de vitrines d'exposition.

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 09/022025

Objet : Aide transport sorties scolaires.

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 10/022025

Objet : Location d'une salle communale.

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 11/022025

Objet : Demande de FAA (Fonds d'Aide à l'Aménagement) - Fourniture et pose de vérins sur les skydome de la salle des sports.

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

 

Numéro 12/022025

Objet : Demande de FAA (Fonds d'Aide à l'Aménagement) - Remplacement du battant de la cloche de l'église.

Décision du Conseil Municipal : Approuvée


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