Séance du Conseil Municipal du 4 juillet 2023
Numéro 01/072023
Objet : Enquête publique - Projet d'élaboration du Plan de Protection
Approuvée de l'Atmosphère Vallée-de-Seine 2023-2027 - Avis
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 02/072023
Objet : Groupement de commandes - Marché de prestations de
Approuvée transport de personnes à destination d'équipements sportifs
et culturels et de loisirs - Autorisation de signature
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 03/072023
Objet : Convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture e t le transport de fondants routiers en vrac et en sacs - Autorisation de signature
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 04/072023
Objet : Passage référentiel M57
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 05/0752023
Objet : Modification des tarifs de location des salles communales
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 06/072023
Objet : SCIC Ceinture Verte de Rouen
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 07/072023
Objet : Versement à la coopérative scolaire de l'école maternelle - spectacle de Noël
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 08/072023
Objet : Versement à la coopérative scolaire des écoles- Annule e t remplace la délibération n°1 du 16/05/202
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 09/072023
Objet : Organisation dérogatoire du temps scolaire
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 10/072023
Objet : Subvention attribuée aux familles pour les voyages scolaires des collégiens.
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 11/072023
Objet : Tarif de location des jardins familiaux
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 12/072023
Objet : Convention entretien des mares - Métropole Rouen Normandie - Autorisation de signature
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 13/072023
Objet : Participation financière - fonds d'aide aux jeunes 2023
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Numéro 14/072023
Objet : Locationde salle : remboursement d'arrhes suite à annulation
Décision du Conseil Municipal : Approuvée
Téléchargez la liste des délibérations du Conseil municipal du 4 juillet 2023 - Document PDF - 99 ko
Téléchargez les dates à retenir - Document PDF - 114 ko