Séance du Conseil Municipal du 4 juillet 2023

Numéro 01/072023

Objet : Enquête publique - Projet d'élaboration du Plan de Protection
Approuvée de l'Atmosphère Vallée-de-Seine 2023-2027 - Avis

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Numéro 02/072023

Objet : Groupement de commandes - Marché de prestations de
Approuvée transport de personnes à destination d'équipements sportifs
et culturels et de loisirs - Autorisation de signature

Retrouvez ci-dessous ce que vos enfants vont manger à la cantine en Septembre 2023.

Menus de la cantine - Septembre 2023

Séance du Conseil Municipal du 16 mai 2023

Numéro 01/052023

Objet : Versement à la coopérative scolaire des écoles

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Numéro 02/052023

Objet : Subvention exceptionnelle à l'école élémentaires - sorties scolaires

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Numéro 03/052023

Objet : Règlement intérieur et tarifs des services périscolaires

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Réunion du Conseil Municipal du 16 mai 2023

À la salle du conseil de la mairie à 19h15

Ordre du jour

1. Versement à la coopérative scolaire des écoles

2. Subvention exceptionnelle à l’école élémentaire- sorties scolaires

3. Règlement intérieur et tarifs des services périscolaires

4. Demande de subvention – Fonds d’Aide aux Communes pour l’Investissement local (FACIL)-Métropole Rouen Normandie – Végétalisation de la cour des écoles

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2023

Numéro 01/042023

Objet : Approbation du compte administratif de l'exercice 2022 - budget ville

Décision du CM : Approuvée

Numéro 02/042023

Objet : Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2022 - Budget ville

Décision du CM : Approuvée

Numéro 03/042023

Objet : Affectation du résultat fonctionnement de l'exercice 2022 - budget ville

Samedi 18 mars 2023 a eu lieu l'inauguration du sentier de randonnée Ronches Robec, une balade champêtre de 8,6 km sécurisée.

Durant cette ballade, les promeneurs pourront y découvrir un sentier aménagé à travers les communes de Roncherolles-sur-le-Vivier, Fontaine-sous-Préaux et Saint-Martin-du-Vivier, avec une diversité de paysages.

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 janvier 2023

Numéro 01/012023

Objet : Adhésion contrat groupe assurances statutaires

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Numéro 02/012023

Objet : Décision modificative n°1

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Numéro 03/012023

Objet : Fonds d'Aide aux Jeunes 2022

Décision du Conseil Municipal : Approuvée

Numéro 04/012023

Retrouvez ci-dessous la délibération du conseil métropolitain du 12 décembre 2022 concernant l'arrêt projet et le bilan de la concertation du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi).

Délibération du 12 décembre 2022 - Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)

Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022

À partir de ce 1er juillet 2022, les actes pris par les communes font l’objet d’une publication sous forme électronique.

Dans ces communes, l’obligation de tenir un recueil des actes administratifs est supprimée.

Le compte rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.

Le prochain conseil municipal se déroulera le 22 novembre 2022, à la salle du conseil de la mairie à 19h00.

Ordre du jour

1. Versement don à l'association chiens guides d'aveugles
2. Convention d'accueil intercommunal au centre de loisirs sans hébergement de Darnétal - autorisation de signature
3. Convention liée au marché de fourniture de prestation de services de restauration collective - Société Convivio
4. Questions diverses